Détente

Bibliographie CEJM





THÈME 1 : L’INTÉGRATION DE L’ENTREPRISE DANS SON ENVIRONNEMENT

 

1.1 Comment s'établissent les relations entre l'entreprise et son environnement économique ?

CARLTON, Dennis W. et PERLOFF, Jeffrey M., 2008. Economie industrielle. De Boeck.  ISBN 9782804159696.

2e éd. Traduction de : Modern industrial organization. « Fruit d’un cours que les auteurs ont enseigné aux Universités de Chicago et Berkeley, cet ouvrage est un exposé systématique de l’ensemble des connaissances de l’économie industrielle. Il aborde ainsi en détails : les théories de l’entreprise ; la théorie des coûts ; les théories des structures de marché (concurrence, monopole, oligopole, etc.); les stratégies d’entreprise (alliances, intégration).

 

COMBE, Emmanuel, 2016. La politique de la concurrence. La Découverte.

 ISBN 9782707185471.

3e édition.

La 4ème de couverture indique : « La politique de la concurrence occupe aujourd’hui une place importante au sein de l’arsenal des politiques réglementaires. Sur quels fondements repose l’intervention de la “main visible” des autorités de concurrence ? Quels instruments sont utilisés pour détecter les comportement anticoncurrentiels ? Quelle est l’efficacité de l’action des autorités antitrust? Ce livre répond à ces différentes questions, en mobilisant de manière privilégiée les instruments de l’analyse économique. Les principaux champs d’investigation de la politique de concurrence sont étudiés : le contrôle des opérations de concentration (fusion-acquisition, etc.), l’abus de position dominante, les pratiques horizontales de cartels, les accords verticaux, etc. »

 

GABSZEWICZ, Jean Jaskold, 2003. La concurrence imparfaite. La Découverte. 

ISBN 9782707139504. 

Il y a concurrence parfaite lorsque les prix s’imposent aux acheteurs et aux vendeurs sans que ceux-ci puissent les modifier. Ce livre rend accessible d’une façon rigoureuse la richesse de l’univers théorique de la concurrence imparfaite, un domaine pourtant particulièrement ardu. Il permet de mieux comprendre pourquoi et comment la concurrence imparfaite joue un rôle désormais essentiel dans le développement des théories économiques.

 

GABSZEWICZ, Jean Jaskold. et IMPR. EUROPE MEDIA DUPLICATION), 2006. La différenciation des produits. La Découverte.

ISBN 9782707150004. 

Après avoir présenté les raisons pour lesquelles les entreprises différencient leurs produits, cet ouvrage étudie les formes de différenciation le plus souvent considérées par les économistes industriels : la différenciation horizontale, correspondant à la concurrence spatiale, et la différenciation verticale, correspondant à la différenciation par la qualité. Un chapitre étudie aussi l’action combinée de la différenciation de produits et de l’existence simultanée d’effets de réseau. Le dernier chapitre de l’ouvrage est consacré à l’étude de la concurrence monopolistique. Il s’agit d’une forme composite de concurrence, combinant à la fois l’idée de concurrence pure et celle de pouvoir de marché propre à la concurrence imparfaite (monopole, oligopole). Les développements récents de la microéconomie de la différenciation ne sont pas aisément accessibles au profane. L’auteur en présente ici une introduction pédagogique, illustrée par des études de cas.

 

MARIE DELAPLACE, 2017. Monnaie et financement de l’économie - Livre Économie de Marie Delaplace - Dunod. DUNOD. Disponible à l’adresse : https://www.dunod.com/entreprise-economie/monnaie-et-financement-economie-0

Ce manuel présente l’essentiel des connaissances relatives à la monnaie et au financement de l’économie : formes, fonctions, motifs de détention ; création et politique monétaire ; financement de l’économie. Cette 5e édition, entièrement actualisée, intègre les débats actuels au sein de la zone euro, la politique monétaire non conventionnelle et les évolutions de la régulation bancaire et des marchés.

 

1.2 Comment les contrats sécurisent-ils les relations entre l'entreprise et ses partenaires ?

 AUBERT JEAN-LUC, François Collart Dutilleul, 2017. Le contrat. Droit des obligations - Connaissance du droit - 03/2017 - 5e édition | Editions Dalloz.

Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l’outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses, au début du XXIe siècle. À ce titre, il rend compte de l’évolution considérable qu’a connue cette technique depuis le Code civil et de son développement dans tous les secteurs de la vie économique. Il est à jour de la réforme du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. À ceux qui ne sont pas juristes, et à ceux qui commencent des études de droit, ce livre apporte une présentation globale et claire de la technique contractuelle, avec l’exposé des principes fondamentaux, de droit privé comme de droit public, qui commandent la formation du contrat, sa force obligatoire et son exécution. Les juristes confirmés y trouveront l’exposé d’une conception globale et cohérente du phénomène contractuel, une appréhension synthétique de l’évolution contemporaine du droit du contrat et l’ébauche de pistes de réflexion multiples. Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, était conseiller honoraire à la Cour de cassation et professeur émérite de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Il a publié de nombreux ouvrages de droit civil. François Collart Dutilleul est professeur à l’Université de Nantes et membre de l’Institut universitaire de France.

 

 

François C. , « Présentation des articles 1162 à 1171 de la nouvelle sous-section 3 “Le contenu du contrat” », La réforme du droit des contrats présentée par l'IEJ de Paris 1, https://iej.univ-paris1.fr/openaccess/reforme-contrats/avant-propos/

L’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016[1] réforme la totalité des dispositions du Code civil relatives au droit commun des obligations (art. 1101 à 1381) à l’exception de celles relatives à la responsabilité civile (qui sont néanmoins renumérotées), pour lesquelles un avant-projet de loi de réforme a été publié le 29 mai 2016[2]. L’IEJ de Paris 1 met à disposition des étudiants et professionnels du droit la plus importante source d’information sur la réforme publiée en « open access », c’est-à-dire accessible gratuitement sans inscription préalable (le contenu reste protégé par le droit d’auteur et toute reproduction sans autorisation est prohibée). L’ambition n’est pas de faire une analyse doctrinale exhaustive de chaque article, mais de proposer une présentation de la réforme accessible au plus grand nombre.

La présentation, équivalente à un ouvrage de près de trois cent cinquante pages, suit le nouveau plan du Code civil. Chaque page commence par un tableau mettant en vis-à-vis les nouveaux articles introduits par l’ordonnance (colonne de gauche) et les articles abrogés correspondants (colonne de droite). Chaque article est ensuite expliqué et replacé dans son contexte. Quelques vidéos agrémentent la présentation en apportant l’éclairage de spécialistes de la matière sur certains points sensibles de la réforme. Celles-ci sont réalisées par Mme Garance Cattalano-Cloarec, M. Philippe Dupichot, M. François-Xavier Lucas (directeur de l’IEJ) et M. Thierry Revet, professeurs agrégés et intervenants à l’IEJ de Paris 1. Une liste de toutes les vidéos de la présentation est disponible à la fin de la présentation. Enfin, chaque page se termine par une bibliographie permettant, à ceux qui souhaiteraient en apprendre davantage sur un point de l’ordonnance, d’accéder à des analyses doctrinales y relatives.

                                                                                                                                        

 

1.3 De quelle manière l'entreprise s'inscrit-elle dans son environnement ?

BONNAFOUS-BOUCHER, Maria. et PESQUEUX, Yvon., 2006. Décider avec les parties prenantes : approches d’une nouvelle théorie de la société civile. Découverte.

ISBN 9782707147844. 

La théorie des parties prenantes est essentielle pour tous ceux que concernent les transformations du capitalisme et du libéralisme. Méconnue, cette théorie conçue dès les années 1960 par E. R. Freeman est pourtant loin d’être marginale : elle décrit en effet les emboîtements possibles entre sphère publique et sphère privée ; elle déconstruit la dualité entre monde économique et des entreprises et monde politique et du bien public ; elle prend en compte tous ceux (individus ou groupes) qui ne sont pas des actionnaires et qui pourtant subissent ou influencent l’activité des organisations. De ce fait, on a pu considérer la théorie des parties prenantes comme une nouvelle théorie de la société civile – une théorie « faible », ainsi que l’expliquent ici Maria Bonnafous-Boucher et Yvon Pesqueux. Les auteurs de cet ouvrage présentent les différentes approches d’une théorie qui a progressivement élargi ses champs d’application. Son utilité est incontestable, car elle révèle les choix explicites et implicites des agents économiques et des individus, notamment quand ils recherchent des indicateurs pertinents (et pas seulement performants) pour les guider. Cette mise en perspective explore également des domaines plus larges, des plus techniques au plus prospectifs : gestion stratégique, droit du travail et des sociétés, sciences politiques, philosophie politique et morale. Ainsi les auteurs mettent-ils en discussion l’importance et les incidences de la théorie des parties prenantes en matière de gouvernance d’entreprise, de gouvernance nationale et territoriale, et de gouvernance européenne.

 

SCHUMPETER, Joseph Alois et ANSTETT, Jean Jacques., 1999. Théorie de l’évolution économique : recherches sur le profit, le crédit, l’intérêt et le cycle de la conjoncture. Dalloz.

ISBN 2247037658. [Réimpr.]. Réimpr. de l’éd. de Paris : Dalloz, 1935. Trad. de : Theorie der wirtschaftlichen Entwicklung.

INTRODUCTION, de François Perroux, professeur à la Faculté de droit de Lyon, 1935. Téléchargeable sur le site de l’université du Québec à Chicoutimi

http://classiques.uqac.ca/classiques/Schumpeter_joseph/theorie_evolution/theorie_evolution_0_intro.pdf

 

MASRA S, 2012. INDICATEURS NON FINANCIERS ET PERFORMANCE FINANCIERE. Editions UNIVERSITAIRE EUROPEENNE.

ISBN 613153876X. 

La performance financière est la visée première et même légitime pour les entreprises dans l’univers mondialisé et de concurrence généralisée. Face à ce désir de ‘’l’argent qui est le nerf de la guerre », demeure une préoccupation pour les Managers : quels indicateurs faut-il utiliser pour piloter la performance ? L’histoire économique fournit d’abondants exemples d’entreprises ayant une santé financière insoupçonnable a priori et qui s’écroulent brutalement ; paradoxe qui amène à se demander ce que devrait être la juste place des indicateurs financiers, ou mieux, à nous interroger sur l’importance que devraient revêtir les indicateurs non financiers lorsque l’on veut apprécier et piloter la performance d’une entreprise. Se posent donc en filigrane un certain nombre de questions auxquelles nous tentons de répondre : les indicateurs financiers sont-ils vraiment aptes au pilotage de la performance d’une entreprise ? Un mauvais résultat financier à court terme est-il toujours signe de mauvaise performance ? Les résultats financiers ne sont-ils pas le constat a posteriori des efforts consentis sur d’autres axes non financiers ? La performance est-elle toujours un flux monétaire ?


 

Thème 2 LA RÉGULATION DE L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE

 

2.1 Quel est le rôle de l'Etat dans la régulation économique ?

 BÉNASSY-QUÉRÉ, Agnès, CŒURÉ, Benoît , JACQUET, Pierre,  PISANI-FERRY, Jean, ROULET, Alexandra. et BLANCHARD, Olivier. Politique économique. DE BOECK SUPERIEUR

ISBN 9782807301627.


Relie théorie et pratique ; Exposé clair et pédagogique ; Différents niveaux de lecture » La 4e de couverture indique: « Les crises ont profondément transformé la politique économique. La tempête financière de 2008, la Grande Récession qui a suivi, les déboires de la zone euro, le niveau très faible de l’inflation, le ralentissement de la croissance, la hausse des dettes publiques et l’augmentation des inégalités ont ébranlé les certitudes passées et appellent de nouvelles réponses. Des chapitres oubliés de la théorie économique ont été relus et des instruments nouveaux ont été mis en place. Les questions qui se posent sont plus pressantes que jamais. Dans quelles circonstances la politique budgétaire est-elle efficace pour combattre une récession ? Quelles sont les limites de l’endettement public ? Que peut la politique monétaire lorsque l’inflation est voisine de zéro ? Comment contrôler la finance ? Quelles politiques faut-il mener ensemble, et lesquelles faut-il conduire séparément ? Comment taxer le capital ? Comment stimuler l’emploi ? Comment changer la qualité de la croissance ? Parce qu’il réunit, dans un seul volume, les principaux enseignements théoriques et l’analyse des débats actuels, Politique économique s’est imposé depuis plus de dix ans comme la référence pour comprendre les politiques économiques d’aujourd’hui. Cette quatrième édition a été entièrement refondue pour prendre en compte les derniers développements et débats sur la politique économique. Elle propose notamment un nouveau chapitre consacré à l’instabilité financière et aux politiques susceptibles d’y répondre »

 

BOYER, ROBERT, TRANNOY, Alain, 2017. Quelles politiques économiques en France et en Europe ? — Sciences économiques et sociales

Disponible à l’adresse : http://ses.ens-lyon.fr/articles/quelles-politiques-economiques-en-france-et-en-europe

Dans cette vidéo réalisée pour le MOOC « C’est quoi l’éco ? », les économistes Robert Boyer et Alain Trannoy s’intéressent aux politiques économiques, à la fois conjoncturelles et structurelles, mises en oeuvre ou souhaitables en France et en Europe. Robert Boyer, chercheur associé à l’Institut des Amériques, analyse les difficultés pour construire une politique économique en France fondée sur un nouveau compromis social. Alain Trannoy, directeur de l’École d’économie d’Aix-Marseille (AMSE), examine la politique de la concurrence en Europe et le rôle de stabilisation de l’État dans la période de sortie de crise

 

2.2 Comment les activités économiques sont-elles régulées par le droit ?

 ECKERT, Gabriel et KOVAR, Jean-Philippe, 2015. L’interrégulation : actes des 5es Journées européennes de la régulation à Strasbourg les 31 janvier et 1er février 2013.  L’Harmattan.

ISBN 9782343056722.

L’interrégulation est un ensemble de procédés juridiques permettant d’organiser les relations entre des autorités publiques en charge de la réglementation, du contrôle ou de la surveillance des secteurs d’activités économiques. Cet ouvrage collectif l’étudie dans ses dimensions transdisciplinaire, transectorielle et transnationale. Sont ainsi envisagés les rapports entre les autorités de concurrence et les autorités de régulation sectorielle, ainsi que les interactions entre les autorités de régulation de secteurs ou de pays différents.

 

VOGEL Louis, 2015. Code de la concurrence - droits européens et français. 1ère édition 2015. Bruylant. Collection Lawlex.

Le Code de la concurrence réunit, d’une manière ordonnée et thématique, les décisions de jurisprudence et les textes les plus pertinents, applicables en droit européen et français de la concurrence. Louis Vogel : Professeur de droit, Université Panthéon- Assas (Paris II), avocat aux Barreaux de Paris, New York, Bruxelles et Francfort

 

CARON, Christophe et NORMANDIE ROTO IMPR.), 2006. Droit d’auteur et droits voisins. Litec. ISBN 2711006689. 

 

MARINO, Laure. Droit de la propriété industrielle - Mémentos - 09/2013 - 8e édition | Editions Dalloz 

Ce mémento donne une vision synthétique du droit de la propriété industrielle, souvent jugé complexe.

Il expose, de manière concise et claire, l'ensemble des règles applicables à la protection des inventions technologiques, des dessins et modèles industriels, des marques de commerce et de service, des appellations d'origine.

Dans chaque cas, sont envisagés l'obtention de la protection, la défense contre la contrefaçon, ainsi que les contrats d'exploitation, selon le droit français, le droit international et le droit communautaire européen.

 

DURRANDE SYLVIANE, LATREILLE ANTOINE, MAXIMIN NATHALIE, Sirinelli Pierre, 2018. Code de la propriété intellectuelle 2018, annoté et commenté - Codes Dalloz Professionnels - 01/2018 - 18e édition | Editions Dalloz


La 18e édition du Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle enrichie des textes complémentaires nécessaires à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L’ensemble du code est entièrement commenté et annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques. Cette édition est à jour notamment : - de l’ordonnance du 22 décembre 2016 portant transposition de la directive du 26 février 2014 concernant la gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins et l’octroi de licences multiterritoriales de droits sur des œuvres musicales en vue de leur utilisation en ligne dans le marché intérieur et de son décret d’application du 6 mai 2017 - de la loi du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes - des règlements du 18 mai 2017 complétant et précisant certaines dispositions du règlement sur la marque de l’Union du règlement du 14 juin 2017 sur la marque de l’Union européenne (codification à droit constant) - du règlement du 14 juin 2017 relatif à la portabilité transfrontalière des services de contenu en ligne dans le marché intérieur

 

ARFI Elise et GAUTIER Pierre-Yves, 2006. L’entreprise usager du droit d’auteur -. IRPI-LIT.

 Sonorisation de lignes téléphoniques, confection de panoramas de presse, exploitation de logiciels, illustrations de sites internet ?... Les progrès techniques réalisés ces dernières années dans le domaine de la reprographie et de l'informatique ont mis en évidence un phénomène d'usage massif des oeuvres au sein des entreprises.

Cet ouvrage, qui a reçu le prix de thèse de l'IRPI pour 2005, détermine la manière dont le droit d'auteur appréhende une telle réalité, faisant le partage entre ce qui est autorisé et ce qui est interdit. Il définit le moyen contractuel le plus efficace pour les titulaires de droits de faire respecter leur droit d'auteur. Il souligne la nécessaire adaptation du droit d'auteur aux pratiques des entreprises.

 

2.3. Comment l'entreprise intègre-t-elle la connaissance de son environnement dans sa prise de décision ?

 JEAN-PIERRE MARTIN, 2001. L’entreprise et son environnement économique.  ELLIPSES MARKETING.

ISBN 9782729802516

L’entreprise est au XXIe siècle plus interdépendante que jamais de ses environnements. Elle subit les contraintes fonctionnelles de l’environnement, dont le poids est renforcé par la rapidité des changements récents, dans la technologie, la finance, l’organisation des marchés et des institutions économiques. Elle a aussi développé son influence sur l’environnement macroéconomique, en légitimant son pouvoir, en imposant sa rationalité, en exploitant les savoirs et les cultures et en assumant de nouvelles responsabilités. Après une présentation des relations évolutives entre l’entreprise et son environnement, cet ouvrage aborde successivement les deux dimensions de l’interdépendance. Dans les environnements de fonctions sont analysés le cadre et les conditions externes de l’activité opérationnelle de l’entreprise. Dans les environnements de références, sont étudiées les raisons d’être et d’agir, et les rapports de l’entreprise à la société.

 

FORAY DOMINIQUE & MAIRESSE JACQUES, 1999. Innovations et performances.  Les Éditions de l’EHESS.

Les liens entre les innovations et les performances des entreprises ont fait l’objet d’une recherche interdisciplinaire qui a bénéficié du concours du Commissariat général du Plan et du CNRS. Des économistes, des sociologues, comme des spécialistes de la gestion et des enquêtes statistiques ont contribué aux réflexions. Les apports s’organisent autour de trois grands thèmes : informatisation et conséquences sur les performances des entreprises ; compétence et ses relations avec l’innovation au travers des changements de qualification ; effets externes, notamment ceux produits par la recherche-développement.

 

PRAX JEAN-YVES, BUISSON BERNARD, SILBERZAHN Philippe, 2005. Objectif : innovation - Stratégies pour construire l’entreprise innovante -  POLIA Edition.


Non, les délocalisations ne sont pas une fatalité.  Elles sont le prix à payer pour ne pas avoir identifié les ruptures et les marchés de demain qui assureront le CA futur. Les entreprises européennes, en général, et françaises, en particulier, souffrent d’un manque de culture en matière d’innovation. Les mécanismes en sont rarement compris et la pratique à l’avenant. L’ouvrage propose, d’une part un diagnostic sévère qui vise à rappeler l’impératif d’innovation au regard des évolutions économiques et, d’autre part, il montre comment mettre en place une stratégie d’innovation et la traduire sur les plans de l’organisation et de la culture d’entreprise.


THÈME 3 : L'ORGANISATION DE L'ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE

 3.1 Comment les facteurs économiques déterminent-ils les choix de production ?

 PORTER MICHAEL, 2003. L’avantage concurrentiel ; DUNOD

ISBN 9782100073948

Comment devancer ses concurrents et maintenir son avance

Traduit de l’ américain par Philippe De Lavergne. Constamment réédité depuis 1986, L’Avantage concurrentiel est un ouvrage fondateur de la pensée stratégique contemporaine.Il met au jour les 3 options stratégiques qui s’offrent aux dirigeants et que l’on a appelée par la suite les «stratégies génériques de Michael Porter». Il développe également un outil qui a fait le tour du monde : la chaîne de valeur.

 

POITEVIN, Michel, 1999. Impartition : fondements et analyses. Presses de l’Université Laval. ISBN 2763776590. 

Impartition et sous-traitance apparaissent souvent comme des synonymes; pourtant, les deux termes recoupent des réalités distinctes. La sous-traitance renvoie aux modalités - économiques ou légales - de toute forme de délégation. L’impartition désigne une stratégie d’entreprise et se distingue de la sous-traitance en ce qu’elle comporte une dimension managériale essentielle : elle touche non seulement à la cession d’une activité de production comme telle, mais aussi à tout ce qui motive la décision de céder à un fournisseur externe la responsabilité de produire un bien ou de fournir un service. En d’autres termes, l’impartition intègre une réflexion sur l’opportunité de la sous-traitance. Une entreprise doit-elle se délester d’une part de sa production? Quel volume d’activités doit-elle céder au sous-traitant? Comment peut-elle optimiser le choix de ses partenaires? Quels types de contrats doit-elle signer? Ces questions délimitent le domaine propre à l’impartition car, selon les réponses qu’il leur apportera, un gestionnaire sous-traitera ou non le produit ou le service dont il est responsable. Les textes présentés dans cet ouvrage abordent l’impartition dans une double perspective de gestion et d’économique et jettent un nouvel éclairage sur le phénomène en présentant les arguments théorique sous-jacents à l’impartition et en illustrant ces arguments par des études de cas.

 

KALIKA, Michel., 2003. Les défis du management :15 réflexions pour l’action managériale dans un environnement turbulent. Éditions Liaisons.

ISBN 287880449X.

Dans un contexte qu’il est désormais banal de qualifier de complexe et turbulent, les cadres d’entreprise et plus généralement d’organisation doivent faire face à toute une série de nouveaux défis : - Peut-on, aujourd’hui, ignorer les contraintes du développement durable ? - Les défis liés à révolution des compétences, à (intégration de fonctions éclatées dans des structures matricielles complexes ne sont-ils pas sous-estimés ? - Comment évaluer les entreprises dans un contexte de doute où l’immatériel et les risques prennent une place croissante ? * Alors que les cadres voient se succéder à un rythme effréné des modes managériales, désuètes avant même d’être mises en application, l’exigence croissante de réactivité conduit à une dictature de l’opérationnel qui stérilise le temps de la réflexion. Face à ce constat, un nombre croissant de managers éprouvent le besoin de prendre du recul. * C’est à cette aspiration que répond cet ouvrage, fruit des enseignements des professeurs de l’Executive MBA Dauphine-UQAM. Leur conviction : la ressource fondamentale des entreprises se trouve souvent dans leurs capacités de réflexion, d’analyse et de décision. Ainsi, ils ne proposent ni solutions prêtes à l’emploi ni méthodes miracles ; en revanche, ils offrent aux managers des clés de lecture, des grilles d’analyse, des postures conceptuelles et des perspectives qui leur permettront de faire face sereinement à ces nouveaux défis du management. * Dans un contexte qui impose souvent d’agir vite, cet ouvrage invite à prendre le temps de la réflexion pour une meilleure action !

3.2 Comment choisir une structure juridique pour l'entreprise ?

 DONDERO BRUNO, 2014. Introduction au droit des entreprises - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Vidéo - Canal-U. 2014.

Disponible à l’adresse : https://www.canal-u.tv/video/universite_paris_1_pantheon_sorbonne/introduction_au_droit_des_entreprises.1309

 

DONDERO BRUNO, 2014. Les sociétés commerciales – généralités - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Vidéo - Canal-U. 2014.

Disponible à l’adresse : https://www.canal-u.tv/video/universite_paris_1_pantheon_sorbonne/les_societes_commerciales_generalites.15354

 

DONDERO BRUNO, 2014. La SA - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Vidéo - Canal-U. 2014.

Disponible à l’adresse : https://www.canal-u.tv/video/universite_paris_1_pantheon_sorbonne/la_sa.15356

 

DONDERO BRUNO, 2014. La SAS - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Vidéo - Canal-U. 2014. Disponible à l’adresse : https://www.canal-u.tv/video/universite_paris_1_pantheon_sorbonne/la_sas.15357

 

DONDERO BRUNO, 2014. La SARL - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Vidéo - Canal-U. 2014. Disponible à l’adresse : https://www.canal-u.tv/video/universite_paris_1_pantheon_sorbonne/la_sarl.15355

 

DONDERO BRUNO, 2014. Les coopératives, les associations, les GIE - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Vidéo - Canal-U. 2014.

Disponible à l’adresse : https://www.canal-u.tv/video/universite_paris_1_pantheon_sorbonne/les_cooperatives_les_associations_les_gie.15358

 

3.3 Quelles réponses apporte le droit face aux risques auxquels s'expose l'entreprise ?

 DEHARO GAËLLE, POINT SÉBASTIEN et MADANAMOOTHOO, Allane, 2014. Les risques en entreprise : dialogues entre la gestion et le droit. Management & Avenir. 2014. Vol. 74, n° 8, pp. 135. DOI 10.3917/mav.074.0135.

Disponible à l’adresse : http://www.cairn.info/revue-management-et-avenir-2014-8-page-135.htm

 

AUBRY, Caroline, 2011. La gestion des risques dans les entreprises françaises : état des lieux et émergence d’une approche cognitive et organisationnelle. 2011.

Disponible à l’adresse : https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00581113/document

Les objectifs de cette communication sont de savoir où en sont les entreprises françaises face aux risques et leur gestion, d’en proposer une approche globale intégrant la dimension cognitive. La vision des entreprises face au concept de risque, leur démarche de gestion des risques, les bénéfices attendus, les obstacles rencontrés sont analysés. Mots-clés : cognition, gestion des risques, gestionnaire de risques …

 

LOUISOT JEAN-PIERRE, 2015. Gestion des risques En 20 Réponses. AFNOR. 

L’objet de ce livre ? Apporter en 20 réponses le BABA de la gestion des risques qui est devenue une composante majeure de toutes les entreprises. Comprendre et décrypter la gestion des risques pour pouvoir après la mettre en place dans sa propre organisation, tel est l’objet de ce livre d’apprentissage !

 

DEXANT DE BAILLIENCOURT OLYMPE, Lapérou-Scheneider Béatrice, 2018. Les responsabilités du dirigeant de société - Thèmes et commentaires - 03/2018 - 1e édition | Editions Dalloz.


 

C. François, « Présentation des articles 1240 à 1245-17 du nouveau sous-titre II “La responsabilité extracontractuelle” », La réforme du droit des contrats présentée par l'IEJ de Paris 1,

https:/​/​iej.univ-paris1.fr/​openaccess/​reforme-contrats/​titre3/​stitre2/​ 

 

3.4 Comment l'entreprise organise-t-elle ses ressources ?

 FRIEDBERG ERHARD, CROZIER Michel, 2014. L’Acteur et le système. Points Essais. 

Synthèse théorique de l’« analyse stratégique » développée par les auteurs, cet ouvrage s’est imposé comme une référence dans la littérature sociologique comme auprès des professionnels du management. Nourri de nombreuses études de cas, il étudie les relations de pouvoir et les stratégies qu’élaborent les acteurs au sein des organisations pour en saisir les logiques sous-jacentes et en délimiter les zones d’incertitude – ces interstices où les enjeux interpersonnels prennent le pas sur la rationalité du système. Au-delà du monde des entreprises et des administrations, c’est à une réflexion plus générale sur les problèmes de l’action collective que nous invite

 

Fiche de lecture CNAM : CROZIER M. FRIEDBERG E. L’acteur et le système : Les contraintes de l’action collective. CNAM

Disponible à l’adresse : http://mip-ms.cnam.fr/servlet/com.univ.collaboratif.utils.LectureFichiergw?ID_FICHIER=1295877017933

 

GRANDVAL SAMUEL, Soparnot Richard, 2006. Développer l’entreprise La théorie des ressources et des compétences en perspectives - broché -. VUIBERT.

Cet ouvrage traite des stratégies de développement de l’entreprise. Celles-ci concernent les marchés et les activités vers lesquels l’entreprise peut s’orienter et des modalités pour y parvenir. La théorie des ressources et des compétences constitue le fil conducteur à partir duquel s’analyse le potentiel de l’entreprise. La première partie de l’ouvrage aborde l’analyse et le développement des ressources et compétences de l’entreprise. Cette analyse interne permet au dirigeant de mieux cerner les voies de développement pour l’entreprise. La seconde partie présente la manière dont l’entreprise déploie, combine et acquiert ses actifs en vue de définir ses orientations stratégiques (stratégies de diversification, d’innovation, d’internationalisation et de développement durable.

 

MINTZBERG, Henry, 2004. Le management : voyage au centre des organisations. Éditions d’Organisation. ISBN 2708130935. éd., rev. et corr. Trad. de: Mintzberg on management : inside our strange world of organizations.

 

Typologies des organisations - Une typologie fondée sur les style de direction, LIKERT R.

Disponible à l’adresse : http://bricks.univ-lille1.fr/M20/cours/co/chap02_03_02.html

 

 

CAPRON, Michel. et QUAIREL, Françoise., 2016. La responsabilité sociale d’entreprise. La Découverte. ISBN 9782707190642.

Le mouvement de « responsabilité sociale d’entreprise » (RSE) qui s’est développé ces dernières années remet-il en cause les approches traditionnelles de la firme ? Pourquoi et comment les entreprises intègrent-elles à leurs objectifs économiques des objectifs environnementaux et sociaux ? Dans cette édition entièrement renouvelée et actualisée, les auteurs présentent l’évolution des différentes approches du concept de RSE ; ils analysent la pression des parties prenantes, les discours, les pratiques, et mettent en lumière les dilemmes et les limites de la RSE, notamment dans son approche managériale utilitariste ; ils montrent que les entreprises sont redevables à la société et concernées par les enjeux du développement durable. Enfin, ils présentent les principaux dispositifs nationaux et internationaux qui font émerger les prémices d’un nouveau cadre de régulation pour la RSE des firmes multinationales. En proposant une nouvelle lecture des rapports entre les activités économiques et la société, cet ouvrage ouvre des perspectives de réflexion utiles aussi bien aux chercheurs qu’aux acteurs concernés (milieux économiques, , syndicats, ONG...).

3.4 Quel financement pour l'entreprise ?


THÈME 4 : LES IMPACTS DU NUMÉRIQUE SUR LA VIE DE L’ENTREPRISE

 

4.1 Comment le numérique transforme-t-il l’environnement des entreprises ?

MALIN, Éric et PÉNARD, Thierry, 2010. Économie du numérique et de l’Internet. Vuibert. ISBN 9782311001259.

Un ouvrage consacré aux réseaux de communication et d’information qui sont à la base du développement de la nouvelle économie. L’économie numérique et de l’Internet renvoie à l’ensemble des activités économiques de production, d’intermédiation et de consommation de biens et de services de nature informationnelle ou électronique. Le cœur de cette économie numérique correspond aux secteurs des télécommunications, de l’informatique, de l’Internet et des médias. L’objectif de cet ouvrage est de définir clairement les spécificités des biens et services constitutifs de cette économie numérique, de décrypter les stratégies concurrentielles observées sur ces marchés et de présenter les enjeux industriels et réglementaires. De nombreuses applications et exemples illustrent les concepts et théories abordés dans chacun des chapitres. Les applications permettent de comprendre les stratégies et modèles économiques d’acteurs majeurs de l’économie numérique comme Amazon, Apple, eBay, Google, Microsoft, Orange.

 

COE - Automatisation, numérisation et emploi, 2017.

Disponible à l’adresse : http://www.coe.gouv.fr/Detail-Nouveaute.html%3Fid_article=1347.html

e Conseil d’orientation pour l’emploi a adopté, mardi 10 janvier 2017, le premier tome d’un rapport intitulé « Automatisation, numérisation et emploi ».
Alors que les révolutions technologiques successives se sont accompagnées jusqu’à présent d’un développement de l’emploi, l’automatisation et la numérisation, des technologies interdépendantes qui se déploient avec des effets démultiplicateurs au-delà de la stricte production de biens et services- - alimentent des peurs autour d’un « futur sans emploi ». Des études récentes ont estimé qu’une part massive des emplois existants pourrait être menacée de disparition. 
Le Conseil d’orientation pour l’emploi a voulu aborder cette question centrale pour l’économie et pour notre pacte social, pour éclairer le débat public et la décision publique. 
Alors que les études existantes se focalisent uniquement sur les « destructions d’emplois », le Conseil a voulu approfondir l’analyse et embrasser l’ensemble des défis mais aussi des opportunités de la révolution technologique en cours. Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil, observe ainsi  que: « Les études prospectives ont jusqu’ici mis l’accent sur le risque de destruction d’emplois. Attention à ne pas avoir une vision trop simplificatrice.». 
Dans ce premier tome, le Conseil analyse les effets possibles du progrès technologique sur le volume de l’emploi (en termes de disparition mais aussi de créations), mais aussi les effets sur la structure de l’emploi (quels sont les métiers et les secteurs les plus concernés ? comment les métiers sont-ils appelés à évoluer ? quels types de compétences seront à l’avenir les plus recherchées ?) et sa localisation, à la fois à l’échelle nationale (quelles pourraient être les zones d’emploi les plus concernées ?) et internationale (les technologies pourraient-elles favoriser un mouvement de relocalisation des emplois en France ?). 

 

PÉNARD THIERRY, MALARDE Thierry, 2010. Un panorama de la consommation collaborative via les plateformes numériques : une analyse des usages et des revenus - MARSOUIN.ORG

Disponible à l’adresse : https://www.marsouin.org/article923.html

Le numérique modifie les modes de consommation des français. Selon l’observatoire FEVAD/Médiamétrie, 69% des acheteurs en magasins se sont renseignés avant sur Internet et 78% des internautes français achètent en ligne (soit 35,5 millions de français). Cette consommation en ligne se fait de plus en plus via des smartphones. Un autre phénomène important depuis quelques années est l’essor de la consommation collaborative par l’intermédiaire de plateformes numériques : vente de biens d’occasion, covoiturage, partage et location de biens et services entre particuliers. Des acteurs comme Blablacar, LeBonCoin ou AirBnB sont emblématiques de cette économie du partage et de consommation collaborative. Rachel Botsman, auteure du best-seller What’s Mine is Yours (2010) en donne la définition suivante : c’est un modèle économique basé sur l’échange, le troc, le partage, la location de biens et services privilégiant l’usage sur la propriété . Ces pratiques ont toujours existé, mais les plateformes de consommation collaborative (sous forme de site Web ou d’application mobile) ont permis de les développer à une toute autre échelle. Ces plateformes facilitent la mise en relation entre particuliers, stimulent les effets de réseau, réduisent les coûts d’entrée et de transactions et agrègent des offres provenant pour une partie significative de non professionnels. Le succès de ces plateformes suscite toutefois des inquiétudes de la part des offreurs professionnels qui y voient une concurrence déloyale, et des pouvoirs publics qui se demandent comment encadrer ces nouvelles activités économiques. Cette note présente un panorama des pratiques de consommation collaborative sur les plateformes numériques, à partir d’une enquête de juin 2016 sur un échantillon représentatif de la population française. Nous nous intéressons plus particulièrement à l’intensité d’usage de ces plateformes et aux rôles des utilisateurs sur ces plateformes (présence sur une seule face de la plateforme (côté offre ou côté demande) ou sur les deux faces). Nous parvenons aussi à estimer les revenus annuels obtenus par les utilisateurs de plateforme de consommation collaborative entre 8 et 9 milliards d’euros.

 

 

4.2 Dans quelle mesure le droit intègre-t-il les questions liées au développement du numérique?

  BITAN HUBERT, 2010. Droit des créations immatérielles. LAMY.

Depuis 2007, la lutte contre les contrefaçons, qui touche de nombreux secteurs tels que les nouvelles technologies, le luxe, la santé, les meubles d'intérieur, est devenue une priorité pour les pouvoirs publics s'agissant tant des oeuvres matérielles qu'immatérielles. Les investissements des entreprises mais également les créations artistiques originales se voient conférer une protection accrue, notamment en droit français.

Cet ouvrage s'avère indispensable. En effet, l'auteur a pris comme référentiel sa précédente publication, éditée en octobre 2006 et consacrée aux domaines des logiciels et des bases de données, qu'il a mise à jour. Il a ajouté celui du Web 2.0, qui fait désormais partie intégrante de l'environnement juridique français. Ainsi, les développements juridiques mais également techniques que consacre l'auteur à la lutte contre la contrefaçon des biens immatériels permettent d'appréhender au mieux les problématiques contemporaines notamment liées à la brevetabilité des logiciels, au peer to peer, au statut de l'adresse IP ou encore à la responsabilité des différents intervenants sur le Web 2.0.

Au plan juridique, les questions s'agissant de la protection par le droit d'auteur (pour les auteurs de logiciels et de bases de données) et par le droit sui generis (pour les producteurs de bases de données) sont mises à jour et minutieusement développées. Au plan technique, l'auteur, en sa qualité d'ingénieur informaticien et d'expert de justice, envisage une approche accessible des mesures expertales nécessaires dans le domaine de la contrefaçon, ce qui est d'autant plus appréciable que les réponses se trouvent à la croisée des chemins entre juridique et technique. La contrefaçon ne se limitant plus au seul support physique, de nouvelles lois ont été adoptées et promulguées en vue de lutter et contrer notamment la contrefaçon des logiciels, bases de données et autres oeuvres circulant sur le Web 2.0. L'auteur expose les différentes dispositions de la loi relative à la lutte contre la contrefaçon du 29 octobre 2007 et discute la très controversée loi du 12 juin 2009, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (Hadopi 1) ainsi que son volet répressif du 28 octobre 2009 (Hadopi 2).

Le présent ouvrage traite encore de l'application opérée par la jurisprudence, souvent fluctuante, de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, communément appelée LCEN, du 21 juin 2004, qui, en effet, n'a pas été des plus évidentes s'agissant de la responsabilité des prestataires techniques du Web 2.0.


CARON, Christophe et NORMANDIE ROTO IMPR, 2006. Droit d’auteur et droits voisins. Litec. ISBN 2711006689.


 

DEBRAS, Jérôme., 2015. Guide juridique des contrats en informatique. Éd. ENI.

ISBN 9782746095021. 2e édition.

Ce guide juridique sur les contrats en informatique s’adresse à un public d’informaticiens, de chefs de projets informatiques, de commerciaux, de dirigeants ou futurs dirigeants et plus généralement aux professionnels de tout secteur d’activité́ confrontés aux problématiques juridiques liées à l’informatique. Il a pour objectif de dresser un panorama des principes juridiques mis en œuvre dans le secteur de l’informatique et des technologies de l’information et de les présenter dans le contexte de leur mise en œuvre, notamment par le biais d’exemples. Il met l’accent sur le rôle du contrat comme outil opérationnel d’organisation et de protection des différents intervenants dans le cadre d’un projet et démontre comment, à ce titre, le contrat est un facteur clé de réussite de tout projet informatique. Dans une première partie, l’auteur présente les aspects relatifs aux contrats, à la propriété intellectuelle et à la protection des données personnelles, de manière contextuelle et circonstanciée aux pratiques du secteur de l’informatique. Dans une seconde partie il expose en détail la pratique des contrats informatiques, de la phase de préparation à la phase d’exécution, en prenant en compte le cadre juridique de la protection des données personnelles ainsi que les dispositions pénales spécifiques au secteur. La troisième partie est consacrée à la présentation des grandes familles de contrats que sont les contrats relatifs aux logiciels (développement, licences ...) et les contrats de services (outsourcing, intégration, maintenance ...) ainsi que les spécificités des contrats mettant en œuvre des moyens innovants de délivrance de services informatiques (cloud computing, PaaS/IaaS/SaaS ...). Cette nouvelle édition du livre inclut des modèles de clauses de contrats établis à titre pédagogique (étude et conseil, développement, licence et distribution de logiciel ...) qui sont en téléchargement sur le site www.editions-eni.fr.

 

DESGENS-PASANAU GUILLAUME. La protection des données personnelles | Le blog "informatique et libertés" du CNAM de Paris.

Disponible à l’adresse : https://cnamcil.wordpress.com/2016/01/24/nouvel-ouvrage-de-guillaume-desgens-pasanau-sur-la-protection-des-donnees-personnelles/

Louis Joinet, magistrat honoraire et premier directeur juridique de la CNIL en 1978, signe la préface. Dans notre société hyper informatisée, la protection des données est devenue un sujet central. Qu’il s’agisse de la sphère économique, de la sphère publique ou de la sphère personnelle, les fichiers sont désormais omniprésents dans notre quotidien. Cet ouvrage présente de manière pédagogique les principales clés de décryptage de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004. Il propose une vision synthétique des enjeux en présence, des règles applicables et des points d’attention les plus importants. II analyse enfin les évolutions possibles de la réglementation pour l’avenir, notamment dans le cadre du futur règlement européen sur la protection des données (à l’horizon 2018). Cette seconde édition, mise à jour et enrichie, s’adresse tant au professionnel désireux de vérifier son niveau de conformité qu’au citoyen soucieux de la protection de sa vie privée et de ses données personnelles. À la fois technique et juridique, il est un outil indispensable pour tous ceux qui souhaitent comprendre l’environnement juridique global de ces nouvelles technologies.

 

Desgens-Pasanau Guillaume | Le blog "informatique et libertés" du CNAM de Paris.

Disponible à l’adresse : https://cnamcil.wordpress.com/tag/guillaume-desgens-pasanau/

Guillaume Desgens-Pasanau a participé à l’émission « L’info en 3D » sur France Info. Il est intervenu sur l’affaire Facebook et Cambridge Analytica


FÉRAL-SCHUHL CHRISTIANE, 2021. Cyberdroit 2020/21. Le droit à l’épreuve de l’internet 8ème édition - broché. DALLOZ.


Les hautes juridictions françaises et européennes continuent à construire la jurisprudence en droit des technologies de l’information et de la communication. Dans l’ensemble des disciplines juridiques des solutions adaptées sont recherchées aux questions posées. Comment la collecte et le transfert de données à caractère personnel peuvent-ils être au service de chacun sans porter atteinte aux libertés individuelles ?Sur la cybersurveillance, où placer la frontière entre pouvoir de contrôle de l’employeur, devoir de loyauté de l’employé et protection de ses libertés fondamentales ? Comment encourager le commerce en ligne tout en protégeant le cyberconsommateur ? Le dispositif protecteur à l’égard des cybercommerçants a été renforcé, particulièrement des opérateurs de communications électroniques. Sur la protection du droit d’auteur, le dispositif a évolué. Le système de nommage en se précise. Comment accorder le régime de responsabilité des acteurs de l’internet avec les nouveaux métiers du web ? La jurisprudence n’en finit pas d’osciller entre le régime de responsabilité éditoriale et celui de la responsabilité de l’hébergeur. Contre l’inflation des actes de cybercriminalité, de nouvelles mesures nationales, européennes et internationales ont modernisé les méthodes d’investigation des autorités d’enquête et renforcent la coopération entre autorités judiciaires, particulièrement pour la protection des mineurs.

 

LINANT DE BELLEFONDS X., HOLLANDE A., 2002. Pratique du droit de l’informatique. DELMAS.


 

MATTATIA, Fabrice. et BOBANT, Alain., 2015. Internet et les réseaux sociaux : que dit la loi?. Eyrolles.

ISBN 9782212140293.


 

MATTATIA, Fabrice. et REES, Marc., 2017. Droit d’auteur et propriété intellectuelle dans le numérique. EDITION LEXISNEXIS

ISBN 9782212674262.

« Dans l’univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d’autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de musiques ou de films, utilisation de données publiques dans une application mobile, copie privée, création d’un site web ou d’un nom de domaine, utilisation ou création de logiciels..., nous devons connaître et respecter les droits d’autrui sur ces œuvres, et aussi faire respecter nos propres droits. Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, que doivent maîtriser aussi bien les utilisateurs que les créateurs. Étendue des différents droits, procédures de protection et de dépôt, sanction des infractions, lutte contre la contrefaçon organisée, exceptions et limites du droit d’auteur, données publiques, licences libres... Les dernières évolutions du droit du numérique sont disséquées et expliquées de façon claire et accessible à tous. Ce livre répondra à de nombreuses questions concrètes : quels sont les droits d’auteur d’un employé sur une œuvre créée dans le cadre de sa mission ? Comment protéger ses droits sur un logiciel ou sur un site web ? Peut-on télécharger librement une œuvre en ligne au titre de la copie privée ? Est-ce que retweeter, c’est copier ? Peut-on choisir n’importe quels termes pour son nom de domaine ? Une licence logicielle peut-elle être vendue d’occasion ? À qui s’adresse ce livre ? : aux développeurs, agences web, prestataires et SSII qui créent des sites web et des applications ; aux start-up du numérique, qui ont toutes du patrimoine intellectuel à protéger et qui ignorent trop souvent, à leurs dépens, les règles à respecter ; aux blogueurs, créatifs, designers et communicants ; à toute organisation qui possède un site sur le Web ou une application mobile, ou qui gère du contenu numérique ; aux directeurs informatique, financier, administratif, juridique... ; aux dirigeants d’organisations, pour connaître leurs obligations légales et leur risque pénal ou administratif ; aux étudiants en numérique, en droit et en communication ; aux juristes à la recherche d’un ouvrage de référence. » [Source : 4e de couv.].

 

 

Les droits d’auteur logiciels, site web, bases de données

https://www.inpi.fr/fr/comprendre-la-propriete-intellectuelle/les-autres-modes-de-protection/le-droit-dauteur

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23431

http://www.caprioli-avocats.com/fr/informations/le-regime-juridique-des-bases-de-donnees--proprietes-intellectuelles-21-13-0.html

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414

http://www.caprioli-avocats.com/fr/informations/le-regime-des-creations-salariees--panorama-et-solutions---proprietes-intellectuelles-21-21-0.html

 

Noms de domaine

https://www.afnic.fr/fr/votre-nom-de-domaine/qu-est-ce-qu-un-nom-de-domaine/

https://www.village-justice.com/articles/protection-domaine,12658.html

https://www.inpi.fr/fr/comprendre-la-propriete-intellectuelle/les-autres-modes-de-protection/le-nom-de-domaine

http://www.murielle-cahen.com/publications/p_cassation.asp

http://eduscol.education.fr/chrgt/marques-et-nom-de-domaine.pdf

https://www.village-justice.com/articles/accaparer-domaine-detourner-marque,9005.html

 

Usurpation d’identité

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023707312&categorieLien=id

https://www.legalis.net/actualite/premier-jugement-sur-lusurpation-didentite-numerique/

https://www.village-justice.com/articles/Delit-usurpation-identite,18790.htm

 

Droit de la preuve

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000399095&categorieLien=id

http://www.caprioli-avocats.com/fr/informations/tracabilite-et-droit-de-la-preuve-electronique--securite-de-linformation-21-26-0.html

http://www.droit-internet.com/htm/fr/publications/avocat_signature_droit_preuve.htm

 

Cybersurveillance des salariés

https://www.challenges.fr/emploi/management/mails-messages-prives-jusqu-ou-peut-aller-votre-employeur-en-matiere-de-cybersurveillance_497354

https://www.cnil.fr/fr/le-controle-de-lutilisation-dinternet-et-de-la-messagerie-electronique

 

Loi informatique et libertés/règlement européen sur la protection des données

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460

https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/CNIL_Guide_enseignement.pdf

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000441676&dateTexte=20040807

http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679

https://www.cnil.fr/fr/comprendre-le-reglement-europeen


4.3. Quelle est l’incidence du numérique sur le management?

 

Le système d’information, 2008 - Réseau National de Ressources Pédagogiques. Disponible à l’adresse : https://crcom.ac-versailles.fr/spip.php?article478

 

REIX, Robert, FALLERY, Bernard., KALIKA, Michel et ROWE, Frantz., 2016. Systèmes d’information et management. Vuibert.

ISBN 9782311012354.

7e édition. La 4e de couverture indique : « Ce manuel de référence propose une analyse complète des systèmes d’information et permet de résoudre les principaux problèmes liés à l’usage des technologies de l’information. À l’heure du cloud computing, de l’explosion des réseaux sociaux, de la croissance du commerce en ligne et des applications mobiles, cette 7e édition se situe dans une perspective résolument managériale. Véritable classique du domaine, ce manuel complet est conçu pour préparer des responsables à la gestion des systèmes d’information. »


THÈME 5 : LES MUTATIONS DU TRAVAIL

 

5.1 Quelles sont les principales évolutions du marché du travail ?

 BENASSY-QUERE, COEURE, JACQUET & PISANI-FERRY, 2004, Politique économique, Chapitre 8 : « Politiques de l'emploi », De Boeck.

ERHEL, Christine et IMPR. JOUVE), 2014. Les politiques de l’emploI. Presses universitaires de France. ISBN 9782130630821.

2e éd. mise à jour. Bibliogr. p. 123-126.

RSA, emploi des seniors, fusion Unedic/ANPE… les politiques publiques de l’emploi en France ont été aussi variées que débattues. Cet ouvrage dresse un panorama des politiques de l’emploi en France et à l’étranger. Il montre comment, au-delà des spécificités nationales héritées du passé, un modèle européen se construit peu à peu. Il réaffirme aussi combien la multiplication des réformes depuis les années 1990, puis la recrudescence du chômage depuis fin 2008, interrogent l’efficacité de ces politiques et, surtout, les modalités de leur évaluation.

 

SIMAR, Luc, 2003. Le modèle des « insiders-outsiders » : entre théorie et pratiques. Reflets et perspectives de la vie économique. Vol. XLII, n° 4, pp. 81.

DOI 10.3917/rpve.424.0081.

Disponible à l’adresse : http://www.cairn.info/revue-reflets-et-perspectives-de-la-vie-economique-2003-4-page-81.htm

comment une théorie économique traduit-elle les observations, la réalité et avec quelles limites ? Permet-elle aux décideurs d’adopter des comportements plus efficaces ? C’est la voie que tente d’explorer cette contribution, plutôt « de terrain » que d’équations ou de modèles sophistiqués. Une première partie synthétise la théorie des « insiders-outsiders » et ses implications. Une deuxième décrit le mode de formation des salaires en Belgique. La troisième croise les hypothèses du modèle à quelques résultats macroéconomiques. La dernière vise à lancer quelques pistes de réflexion.

 

ZAJDELA, Hélène, 1990. Le dualisme du marché du travail : enjeux et fondements théoriques. Économie & prévision Vol. 92, n° 1, pp. 31‑42.

DOI 10.3406/ecop.1990.5155.

Disponible à l’adresse : https://www.persee.fr/doc/ecop_0249-4744_1990_num_92_1_5155

Depuis les travaux de Doeringer et Piore, la segmentation du marché du travail se schématise souvent par la coexistence de deux secteurs : un secteur primaire caractérisé par de hauts salaires, la stabilité de l’emploi et des possibilités de promotion, et un secteur secondaire où les salaires sont faibles, le risque de chômage important, et les promotions inexistantes. Cet article s’attache à expliquer comment les théories récentes du marché du travail, en particulier les théories du salaire d’efficience et des négociations salariales, ont suscité un renouveau théorique dans ce domaine, en donnant des fondements au rationnement de l’emploi dans le secteur primaire, au différentiel de salaire entre les deux secteurs et à la persistance du chômage.

 

Inversion de la courbe, recul, assurance : a-t-on vraiment tout essayé contre le chômage ? 2017. Audio.  Podcast France Culture

https://www.franceculture.fr/emissions/leconomie-en-questions/inversion-de-la-courbe

INTERVENANTS

Anne Eydoux : Maître de conférences en sciences économiques au Cnam, chercheuse au Centre d’études de l’emploi et du travail (CEET)

Jérôme Gautié : professeur d'économie à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur de l'Institut des Sciences Sociales du Travail (ISST) de Paris 1.

Bertrand Martinot : économiste, spécialiste du marché du travail et des politiques de l'emploi, ancien délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle, de 2008 à 2012

 

5.2 Comment le droit prend-il en considération les besoins des entreprises et des salariés ?

 Miné Michel, 2018. Le grand livre du droit du travail en pratique. - Decitre –

Cet ouvrage, entièrement mis à jour, aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et les usages possibles, ses évolutions, en donnant des points de repère fiables. En s’appuyant sur les sources du droit du travail (directives européennes, lois, jurisprudence, conventions collectives, ...) et sur ses institutions, l’ouvrage donne la priorité à l’actualité et traite : de l’emploi (rupture conventionnelle du contrat de travail, licenciements économiques, chômage partiel, GPEC, discrimination, harcèlements, protection de la vie personnelle, clauses de mobilité, ...) ; du travail (obligation de sécurité de résultat de l’employeur, droit de retrait, régimes du temps de travail, congés payés, repos dominical, règles d’égalité de rémunérations, ...) ; des relations professionnelles (représentativité syndicale, règles de négociation collective, négociations obligatoires - égalité salariale entre les femmes et les hommes, seniors, ...).

 

RAY, J ean-Emmanuel, 2018. Droit du travail, droit vivant. EYROLLES.

Savoir comment fonctionne la période d’essai ou une clause de mobilité, si l’on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook, à quelles conditions l’entreprise peut désormais licencier en cas de difficultés économiques ou quels sont les avantages et inconvénients d’un plan de départs volontaires sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l’intérieur cette matière passionnante qu’est le droit du travail d’aujourd’hui. Consacré à la relation individuelle de travail, il a intégré les ordonnances de septembre 2017 qui ont refondu le tiers du Code du travail, donnant ici priorité à l’accord d’entreprise sur la branche, plafonnant là les dommages-intérêts en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, redéfinissant le motif économique de licenciement ou sécurisant les plans de départs volontaires. Sans oublier la banalisation du télétravail, ou les rudes effets d’un nouvel accord d’entreprise sur les contrats de travail en cours, mais aussi les évolutions jurisprudentielles les plus récentes: forfait-jours (Cass., soc. 7 septembre 2017), fait religieux au travail (CJUE, 14 mars 2017), mobilité, arrêts du Conseil d’Etat sur le contrôle administratif des PSE, prise d’acte de la rupture... Dans un style vivant, avec de multiples exemples concrets, l’auteur invite à suivre l’itinéraire d’un salarié, de l’embauche à la rupture du contrat de travail. Le présent ouvrage porte sur la relation individuelle de travail, qui constitue l’essentiel dans la vie quotidienne d’un salarié...et du programme des étudiants L’ampleur des ordonnances de septembre 2017 sur les rapports collectifs, avec par exemple la disparition du comité d’entreprise et des délégués du personnel au profit du nouveau « Comité économique et social », nécessitera de nombreux décrets : l’insécurité était trop forte pour traiter dans la présente édition de ces bouleversements. Questionnaires d’auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

 

 

KERVELLA, CATHERINE, PROFESSEURE D’ÉCONOMIE-GESTION, académie d’Amiens, 2018. CEJ

M - 6 - Les apports des ordonnances dans le droit social - Eduscol - Vidéo - Canal-U. In : [en ligne]. 2018. Disponible à l’adresse : https://www.canal-u.tv/video/eduscol/cejm_6_les_apports_des_ordonnances_dans_le_droit_social.41421

 

 

Paroles de RH #2 – YouTube, 2018. Entretien avec Anne Le Nouvel, professeur spécialisé en droit du travail au Conservatoire national des arts et métiers. Avec les ordonnances Macron, la rupture du contrat de travail évolue. www.youtube.com/watch?v=XCOOvnl7YKU&feature=youtu.be

 

5.3 Quel est l'impact des mutations du travail sur l'emploi et les conditions de travail ?

BENHAMOU, Salima, 2017. Imaginer l’avenir du travail - Quatre types d’organisation du travail à l’horizon 2030. Document de travail, n° 2017-05. France STRATEGIE

Disponible à l’adresse : http://www.strategie.gouv.fr/sites/strategie.gouv.fr/files/atoms/files/dt_-_imaginer_lavenir_du_travail_quatre_types_dorganisation_du_travail_a_lhorizon_2030_0.pdf

L’avenir du travail peut largement se lire dans les mutations de l’organisation du travail. Ce qui a marqué l’entrée dans la révolution industrielle, c’est moins la diffusion des machines que la généralisation de la division des tâches, laquelle annonçait l’avènement du travail de masse. De même, c’est d’abord le déclin du taylorisme dans les années 1970 qui a signalé la sortie de l’ère industrielle.

Mais pour quelles raisons les entreprises décident-elles de changer leur organisation du travail ? Essentiellement pour gagner en performance dans un contexte donné. Si la parcellisation des tâches s’est imposée, c’est parce qu’elle permettait de produire plus et à moindre coût. Une organisation du travail performante est non seulement un gage d’adaptation à l’environnement économique, mais aussi un moyen de créer de nouveaux marchés et de s’imposer comme le leader sur son segment.

À l’inverse, le mode d’organisation retenu est aussi tributaire des possibilités technologiques existantes et du niveau de formation de la main-d’oeuvre. La division des tâches a certes accru la performance mais l’adoption des machines industrielles a permis de pousser le modèle jusqu’à sa limite : c’est ainsi que l’on est passé de la petite manufacture d’épingles chère à Adam Smith aux gigantesques lignes d’assemblage mises en oeuvre par Henry Ford. De même, la décomposition du travail en tâches simples et la restriction de l’autonomie des salariés pouvaient paraître adéquates dans un contexte de faible niveau d’éducation, mais à mesure que ce niveau s’élève, les entreprises peuvent – donc doivent – introduire des formes d’organisation plus complexes, faisant appel à l’initiative et aux capacités cognitives des travailleurs.

DALMAS, Michel et LIMA, Marcos, 2016. Génération Y, Génération postmoderne ? Les enjeux pour la GRH. Management & Avenir. Vol. 90, n° 8, pp. 151.

DOI 10.3917/mav.090.0151.

Disponible à l’adresse : http://www.cairn.info/revue-management-et-avenir-2016-8-page-151.htm

Quels sont les systèmes de valeurs partagés ainsi que les attitudes de la génération Y vis-à-vis du postmodernisme ? 244 jeunes de 18 à 25 ans ont répondu à une enquête quantitative de type exploratoire. Des analyses en composantes principales ont permis de constater l’importance de la qualité de la vie pour la génération Y ainsi que le souci des autres et de l’environnement au sens d’une responsabilité globale, voire universelle. Les idées du postmodernisme semblent également présentes, au travers d’une volonté de voir émerger de nouveaux modèles sociaux et de la prise de conscience de la relativité des métarécits et des modes universels de socialité. Contrairement aux idéaux postmodernes, un certain individualisme rapproche cette nouvelle génération de celles qui les ont précédées. Ces résultats peuvent aider les managers RH à mieux attirer, motiver et fidéliser les jeunes talents.

GILBERT, Patrick, 2006. La gestion prévisionnelle des ressources humaines. La Découverte. ISBN 9782707146953. Disponible à l’adresse : https://www.cairn.info/la-gestion-previsionnelle-des-ressources-humaines--9782707146953.htm

Dans la sphère publique comme dans les entreprises privées, la gestion prévisionnelle des ressources humaines (des effectifs, des emplois, des compétences, des âges…) est à l’ordre du jour. En quoi consiste-t-elle ? Quels sont ses enjeux ? Quels sont ses outils et ses méthodes ? Quel bilan peut-on dresser de ses effets ? Le besoin d’anticipation s’accroît quand progresse l’incertitude. En tant qu’elle est un réducteur d’incertitude et un moyen de maîtriser les risques liés à celle-ci, la gestion prévisionnelle des ressources humaines est l’une des clés principales de la performance organisationnelle. Les étudiants et les responsables d’entreprise trouveront dans ce livre un panorama, à la fois analytique et concret, des connaissances de ce domaine pour comprendre et accompagner les évolutions les plus actuelles de la gestion des ressources humaines.

 

GUERRERO, SYLVIE, 2014. Les outils des RH - Les savoir-faire essentiels en GRH - Livre Ressources humaines et formation de Sylvie Guerrero - Dunod


Cet ouvrage synthétique présente les outils indispensables aux principaux domaines de la gestion des ressources humaines :■ Emplois et compétences : analyser les emplois, bâtir un référentiel de compétences…■ GPEC et carrières : planifier les évolutions d’effectif, prévoir les besoins en RH, anticiper les licenciements…■ Recrutement : mener un entretien, sélectionner les meilleurs tests…■ Évaluation : construire un guide d’entretien, recourir au 360°…■ Rémunération : élaborer une grille de salaires, gérer l’épargne salariale…■ Formation professionnelle : bâtir un plan de formation, connaître les outils proposés par le législateur…■ Pilotage et audit social : construire des tableaux de bord, mener un audit…Cette 5e édition entièrement refondue et actualisée est illustrée de nombreux cas d’application et permet une mise en oeuvre immédiate ;

 

IMHOFF, Camille, 2017. L’émergence de nouveaux collectifs de travail : ruptures et continuités dans l’histoire de l’entreprise. Management & Avenir. 2017. Vol. 93, n° 3, pp. 85.

DOI 10.3917/mav.093.0085.

Disponible à l’adresse : http://www.cairn.info/revue-management-et-avenir-2017-3-page-85.htm

Pour comprendre l’opportunité et la spécificité des collectifs de travail aujourd’hui ainsi que les formes de gestion attenantes, il convient de les repenser dans leur histoire longue. Contrairement aux collectifs de travail traditionnels, leur nouveauté semble résider dans leur capacité à intégrer des personnes spécifiques, aux appartenances multiples. Les formes d’organisation du travail adaptées aux nouveaux collectifs doivent permettre la réappropriation de la collaboration par les membres associés, sous forme de coopération volontaire et personnalisée.

 

Le Ru Nicolas, 2016, « L’effet de l’automatisation sur l’emploi : ce qu’on sait et ce qu’on ignore », La Note d’analyse, n° 49, France Stratégie, juillet.

Conseil d’orientation pour l’emploi (2017), Automatisation, numérisation et emploi, Tome 1 : Les impacts sur le volume, la structure et la localisation de l’emploi, janvier.

http://www.strategie.gouv.fr/sites/strategie.gouv.fr/files/atoms/files/fs-rapport-intelligence-artificielle-28-mars-2018_0.pdf

Combien d'emplois sont menacés par l'automatisation ? L'analyse du passé récent montre que les emplois a priori peu automatisables — parce qu'ils nécessitent des interactions sociales, de l'adaptabilité, de la flexibilité ou de la capacité à résoudre des problèmes — sont de plus en plus nombreux en France. Les emplois plus facilement automatisables ont, quant à eux, légèrement diminué. Aujourd'hui, environ 15 % des salariés occupent de tels emplois en France. Le recentrage des métiers sur les tâches les plus difficilement automatisables, et plus largement la manière dont l'exercice des métiers a évolué, explique l'essentiel de ces évolutions. Toutefois, la comparaison du degré de robotisation de l'industrie dans d'Europe ou l'exemple du déploiement des caisses automatiques dans la grande distribution montrent que l'automatisation des emplois ne se résume pas qu'à une question technologique : un emploi n'est pas nécessairement remplacé par une machine dès lors qu'il peut techniquement l'être. D'autres facteurs influencent le déploiement des automates comme le mode d'organisation du travail, l'acceptabilité sociale et la rentabilité économique. La révolution numérique étant à la fois source de destruction, de transformation et de création d'emplois, la seule analyse des emplois potentiellement remplaçables par des machines ou des logiciels ne permet pas de conclure sur l'effet global de l'automatisation sur l'emploi.

 

SILVA, François et STROHL, Hélène, 2016. Emergence de la post-modernité en entreprise : quel management se met en place ? Management & Avenir. Vol. 90, n° 8, pp. 107.

DOI 10.3917/mav.090.0107.

Disponible à l’adresse : http://www.cairn.info/revue-management-et-avenir-2016-8-page-107.htm

Notre époque est confrontée à de profondes mutations qui touchent tous les domaines, sociétaux bien entendu, mais également culturels, socio-économiques. Les valeurs qui étaient dominantes et qui ont structuré la modernité (18e-20e siècles) sont saturées, c’est-à-dire qu’elles ne fondent plus une forme de cohésion sociale. D’autres valeurs, qui ne s’étaient exprimées que sous forme discrète, en mineur...

 


THÈME 6 : LES CHOIX STRATEGIQUES DE L’ENTREPRISE

 

6.1 Comment le diagnostic éclaire-t-il les choix stratégiques de l’entreprise ?

 

MEIER, Olivier, 2022. Diagnostic stratégique - 6e éd. DUNOD.

Le diagnostic constitue un outil d’aide à la décision. Il intervient aux moments clés de la vie de l’entreprise : lancement d’un projet, période de changement, décisions de développement ou situation de crise. Il doit respecter des étapes précises et proposer un plan d’actions réaliste. Cette 4e édition actualisée et enrichie de nouveaux exemples et cas d’entreprise développe :• le concept de stratégie ;• les objectifs et les situations pratiques pour lesquels on utilise un diagnostic (transmission d’entreprise, opportunités de croissance, nouveau business model…) ;• les étapes à prendre en compte (métiers et activités, voies et modes de développement, relations avec les parties prenantes, segmentation stratégique…) ;• des cas d’entreprise approfondis, réalisés en collaboration avec des experts.

 

 

6.2 Quels sont les choix stratégiques opérés par l'entreprise ?

 

JOHNSON, Gerry, SCHOLES, Kevan et FRÉRY, Frédéric, 2017. Stratégique Livre avec Quizz, 11ème édition. PEARSON FRANCE.

Ouvrage de référence incontournable, Stratégique est le manuel de stratégie d’entreprise le plus complet et le plus à jour du domaine. Tout en conservant les facteurs clés qui ont fait le succès de l’ouvrage, cette 9 édition présente de nombreuses innovations : Les conséquences de la crise financière et économique sur les stratégies. Les développements les plus récents de la discipline ; stratégie comme pratique, approche narrative, innovation ouverte, stratégie Océan Bleu, responsabilité sociale, financiarisation, etc.

 

LANDRIEUX-KARTOCHIAN, Sophie et JOSIEN, Samuel, 2017. Management des entreprises 3ème édition GUALINO EDS.

Entièrement refondu et actualisé, cet ouvrage synthétise de façon claire et illustrée l’essentiel des connaissances en management. Il est structuré en quatre grandes parties : • le management et son environnement, présente les théories fondatrices du management, l’environnement global du management, la responsabilité sociale de l’entreprise, la gouvernance d’entreprise et l’entrepreneuriat ; • le management des hommes, regroupe cinq chapitres sur le management des ressources humaines, la motivation au travail et la performance, le pouvoir, le leadership et le manager, la culture et l’entreprise et enfin le travail en équipe et la communication interne ; • le management de l’organisation, aborde cinq thèmes fondamentaux pour le manager : les structures organisationnelles, le management de la production et de la logistique, le pilotage de l’innovation, le management de la fonction marketing et enfin le management des risques ; • l’information, la prise de décision et la stratégie, regroupe trois chapitres sur la gestion de l’information, la prise de décision et la stratégie de l’entreprise. L’ouvrage propose une présentation rigoureuse des notions fondamentales relatives au management et à l’organisation de l’entreprise. Il s’appuie sur de nombreux exemples issus de l’actualité économique et inclut les concepts les plus récents (ubérisation, big data, intelligence artificielle, e-GRH…) pour mieux appréhender les enjeux du management d’aujourd’hui.


LEHMANN-ORTEGA LAURENCE, LEROY FRÉDÉRIC, GARETTE BERNARD, DURAND Rodolphe et al., 2019. Strategor - Toute la stratégie d’entreprise. DUNOD.

Avec cette 8e édition enrichie de nouveaux cas et axée sur l’impact du digital, STRATEGOR est à la pointe de la pédagogie et des enjeux des entreprises. Conçu et rédigé par 32 auteurs, STRATEGOR bénéficie de leur expertise  académique et professionnelle en tant que professeurs, consultants, managers et décideurs d’entreprises.

 

PLANE, Jean-Michel, 2016. Management des organisations - Théories, concepts, performances . Dunod. 

Cet ouvrage présente le management des hommes et des structures dans les entreprises aujourd’hui. L’approche est transversale car commune aux domaines du marketing, de la stratégie, de la gestion de production. Chaque chapitre est complété de plusieurs cas d’application. Cette 4e édition mise à jour propose de nouveaux développements et met un accent tout particulier sur la théorie du leadership et la théorie néo-institutionnelle.

 

THIETART, Raymond-Alain, XUEREB, Jean-Marc, BARTHELEMY, Jérôme, DONADA, Carole et VAN WIJK GILLES, 2015. Stratégies - Des concepts à leur mise en œuvre. DUNOD.


Comment développer une stratégie efficace au long cours dans un monde en constante évolution ? Comment adapter des méthodes qui ne fonctionnent plus et anticiper les réussites de demain ? Cet ouvrage offre une vue synthétique et critique de l’ensemble des démarches, techniques et méthodes utilisées par les entreprises pour formuler et mettre en oeuvre leur stratégie. En seize chapitres, il aborde les domaines suivants :• le rôle du dirigeant ;• les processus de formation de la stratégie ;• l’analyse de l’environnement concurrentiel et du contexte général ;• le choix des options stratégiques et le positionnement ;• les sources de l’avantage concurrentiel ;• la gestion des acquisitions, fusions, alliances et partenariats ;• les décisions d’externalisation ou d’intégration ;• le management de l’innovation, la gestion du changement et la prise en compte du risque.

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